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Éditeur du site
Chien Robots est édité par Loïc Chiappini, sous le statut de micro-entreprise (entreprise individuelle) en cours d’immatriculation.
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- Responsable de publication : Loïc Chiappini
- Rédactrice éditoriale : Camille Durand, rédactrice spécialisée jouets connectés
En tant que micro-entreprise (entreprise individuelle), l’éditeur ne dispose ni de capital social ni d’immatriculation au RCS. La TVA n’est pas applicable — TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base). Les détails complets (n° SIRET, adresse de l’établissement, médiateur de la consommation désigné) seront publiés ici dès l’immatriculation effective, avant toute mise en vente. Le site est actuellement en pré-lancement et ne vend pas encore.
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Propriété intellectuelle
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Droit applicable
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